Michel Moine
Présentation de la marque Michel Moine
Déposée le 15 mars 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ETS MICHEL MOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Michel Moine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Michel Moine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Michel Moine est expirée depuis le 15 mars 2014.
ETS MICHEL MOINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Inscription le 9 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403937 - Publication au BOPI 2004-12-09
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Inscription le 8 octobre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°586002 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08